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Occurrence
1. Anonyme. ARTICLES PROPOSEES ET ARRESTEES EN LA... (1648) chez [s. n.] à Paris , 20 pages. Langue : français. Référence RIM : M2_29 ; cote locale : E_1_51. le 2012-04-13 10:51:14.
taille,
pour la presente année 1648. au lieu du demy quart à eux accordé
par sa Declaration du mois de Iuillet.
Le second, suprime plusieurs droicts qui se leuent, comme le
petit tarif, à la reserue de l’ancien Barrage : Les vingt sols pour
muid de vin, appellés Maubouge, quarante sols pour bœuf,
cinq sols pour chacun veau & mouton, vingt sols pour vache,
& douze sols pour porc, trois liures sur chacun minot de sel, au
grenier de Paris, & autres mentionnés audit article de ladite
Declaration.
Par le troisiéme, est
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Occurrence
2. Du Tillet [signé],... . ARRESTS DV CONSEIL D’ESTAT DV ROY, portant... (1649) chez Rocollet (Pierre) à Paris , 22 pages. Langue : français. Du 26 juillet 1649, avec privilège.. Référence RIM : M0_360 ; cote locale : A_1_96. le 2012-04-07 16:42:12.
Peuples ayant eu l’esperance
d’estre deschargez des droicts compris en leur bail, à
la priere des Compagnies Souueraines, ils n’en ont
voulu payer aucune chose: Que sa Maiesté ayant par
sa Declaration du 22. Octobre dernier, supprimé les
vingt sols appellez de Maubouge, les droicts de Controolle
du papier & des bieres, & la Subuention du
pied fourché de Paris, qui tenoient lieu de Douze cens
mil liures par an audit Bail, les Sous-Fermiers se sont
pourueus en la Cour des Aydes, & ont obtenu de
notables surceances,
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Occurrence
3. I. A. D.. IMPORTANTES VERITEZ POVR LES PARLEMENS.... (1649) chez Villery (Jacques) à Paris , 107 pages. Langue : français, latin. Avec permission.. Référence RIM : M0_1686 ; cote locale : C_5_59. le 2012-11-06 08:58:24.
NOVS auons aussi esteint & supprimé le droit
de Maubouge, consistant en vingt sols sur
chacun muid de vin entrant en toutes les Villes &
Bourgs de nostre Royaume, & pour nostre bonne
Ville de Paris dix sols seulement creez par Declaration
du mois de Fevrier 1643. & compris dans
le bail des Aydes, & encore
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Occurrence
4. I. A. D.. IMPORTANTES VERITEZ POVR LES PARLEMENS.... (1649) chez Villery (Jacques) à Paris , 107 pages. Langue : français, latin. Avec permission.. Référence RIM : M0_1686 ; cote locale : C_5_59. le 2012-11-06 08:58:24.
du 26. Ianuier
1641. d’autres vingt sols de sedan creez par Arrest
du Conseil du 13. Iuillet 1641. & compris en la Declaration
du mois de Septembre 1644. du sol pour
liure, tant desdits vingt sols de subuention & vingt
sols de sedan, que des dix sols du droit de Maubouge
pour l’entrée de Paris. Des six deniers pour
liure, sur les trois sols restans du nouueau Tarif
à prendre sur le muid de vin, dont l’entrée est deschargée
par le moyen de la suppression dudit nouueau
Tarif, faisans tres-expresses inhibitions
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Occurrence
5. Louis (XIV), De Guénégaud,... . DECLARATION DV ROY, PORTANT REGLEMENT SVR le... (1648) chez Les imprimeurs et libraires ordinaires du roi à Paris , 20 pages. Langue : français. Avec privilège. Voir aussi C_7_4. Référence RIM : M0_936 ; cote locale : A_1_33. le 2012-09-15 12:15:08.
Cour de Parlement du septiéme
Septembre mil six cens quarante-sept: Ce faisant
sera par les Tresoriers de France au Bureau des Finances
à Paris, procedé à nouueau Bail de ladite
Ferme de l’ancien Barrage. Comme aussi nous auons
esteint & supprimé le droict de Maubouge, consistant
en vingt sols sur chacun muid de vin entrant
en toutes les Villes & Bourgs de nostre Royaume,
& sur les cidres, poiré, & autres breuuages à l’equipolent:
Et pour nostre ville de Paris dix sols seulement,
creés par
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Occurrence
6. Louis (XIV), De Guénégaud,... . DECLARATION DV ROY, PORTANT REGLEMENT SVR le... (1648) chez Les imprimeurs et libraires ordinaires du roi à Paris , 20 pages. Langue : français. Avec privilège. Voir aussi C_7_4. Référence RIM : M0_936 ; cote locale : A_1_33. le 2012-09-15 12:15:08.
par Arrest de nostre
Conseil du treiziéme Iuillet six cens quarante-vn,
& compris en nostre Declaration du mois de
Septembre six cens quarante-quatre: Du sol pour
liure, tant desdits vingt sols de Subuention & vingt
sols de Sedan, que des dix sols du droict de Maubouge
pour l’entrée de Paris: Des six deniers pour liure
des deux sols pour liure sur les trois sols restans du
nouueau Tarif, à prendre sur le muid de vin, dont
l’entrée est déchargée par le moyen de la suppression
dudit nouueau Tarif, suiuant
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Occurrence
7. Anonyme. RECVEIL DE TOVTES LES DECLARATIONS DV ROY,... (1649) chez Les imprimeurs et libraires ordinaires du roi à Paris , 48 pages. Langue : français. Avec privilège. Les dernières pages sont manquantes.. Référence RIM : M0_3046 ; cote locale : E_1_54. le 2014-08-10 12:23:59.
quoy montent toutes les Tailles & autres droicts
portez par les Commissions desdites Tailles. P. 3
Autre descharge de la solidité pour les debtes des Communautez, tant
des Tailles qu’autres subsides. P. 3
Descharge du petit Tarif. P. 3
Descharge du droict de Maubouge, consistant en 20. sols sur chacun
muid de Vin, & sur les Cidres, Poiré & autres breuuages à l’équipolent.
page 3
Descharge de dix sols sur les Entrées de Paris. P. 3
Descharge sur le Pied-fourché des entrées à Paris, de 40. sols pour
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Occurrence
8. Anonyme. RECVEIL DE TOVTES LES DECLARATIONS DV ROY,... (1649) chez Les imprimeurs et libraires ordinaires du roi à Paris , 48 pages. Langue : français. Avec privilège. Les dernières pages sont manquantes.. Référence RIM : M0_3046 ; cote locale : E_1_54. le 2014-08-10 12:23:59.
Cour de Parlement du septiéme Septembre mil
six cens quarente-sept ; ce faisant, sera par les Tresoriers de France
au Bureau des Finances à Paris, procedé à nouueau Bail de ladite
Ferme de l’ancien Barrage. Comme aussi nous auons esteint & supprimé
le droict de Maubouge, consistant en vingt sols sur chacun
muid de vin entrãt en toutes les Villes & Bourgs de nostre Royaume,
& sur les cidres, poiré & autres breuuages à l’equipolent : &
pour nostre Ville de Paris, dix sols seulement, creez par Declaration
du mois de
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Occurrence
9. Anonyme. RECVEIL DE TOVTES LES DECLARATIONS DV ROY,... (1649) chez Les imprimeurs et libraires ordinaires du roi à Paris , 48 pages. Langue : français. Avec privilège. Les dernières pages sont manquantes.. Référence RIM : M0_3046 ; cote locale : E_1_54. le 2014-08-10 12:23:59.
de nostre
Conseil du treiziéme Iuillet six cens quarente-vn, & compris en
nostre Declaration du mois de Septembre six cens quarente-quatre :
Du sol pour liure, tant desdits vingt sols de Subuention, &
vingt sols de Sedan, que des dix sols du droict de Maubouge pour
l’entrée de Paris : Des six deniers pour liure des deux sols pour liure
sur les trois sols restans du nouueau Tarif, à prendre sur le muid de
vin, dont l’entrée est deschargée par le moyen de la suppression dudit
nouueau Tarif, suiuant l’Arrest de nostre
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