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Mazarinade n° A_2_41s

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Anonyme [1649], ARTICLES ACCORDEES PAR LE Roy de Portugal, à la Compagnie qui s’establit dans son Royaume, pour l’estat general du Brazil. , françaisRéférence RIM : Mx. Cote locale : A_2_41s.


Royales de V. M. dans les Enseignes de l’Admiral & vice Admiral,
& la deuise sera vne Enseigne quarée auec l’Image de l’Immaculée
Conception de la Vierge Patrone de ce Royaume, l’on
mettra aupres : Sub tuum præsidium, & au dessous, Profide, pro patria
mori, & l’ordre que les Generaux obserueront quand ils
rencontreront l’Armée Royale, ou escadre de V. M. Caraques
des Indes, sera declaré dans les ordres qu’ils porteront signes de
la Royale main de V. M.
 
22. Et pour que cette Compagnie puisse subsister & faire quelque
profit à cause de la grande despence qu’ils faut qu’ils facent
pour entretenir les armées gens de mer, & de guerre, & lesdits
Vaisseaux qui irõt & reuiendrõt auec peu de charge, pour mieux
combatre dans les occasions quy se presenteront, V. M. luy accorde
que personne ne puisse porter au Brazil des quatre sortes
de prouisions, sçauoir vins, farines, huille & moruë, payant audit
estat du Brazil au reuenu de V. M. les impositions des vins que
iusques à present ils ont payé, & que nulle personne ne les pourra
porter ou enuoyer audit estat du Brazil ny a ces Ports horsmis
ladite Compagnie, laquelle ils les vendront chaque pipe de vin
œillée 40000. reis ; ehaque arobe de farine à 1600. reis, chaque
baril d’huille de 6. Almudes à 16000. reis : & chaque arobe de
moruë seche à 1600. reis, prix plus modique que ne valẽt de present,
& que nulle personne puisse porter enuoyer ou vendre
aucune de ces 4. sortes de prouisions, sur peine de confiscation
d’icelles & du Vaisseau qui les porteroit, aplicant le tiers au denonsciateur,
& les deux autres tiers pour ladite Compagnie, &
les denonsitions que l’on fera dans le Royaume, sera pardeuant
son iuge conseruateur, en public où en secret, comme le denonciateur
le souhaitera, & celuy qui dénoncera en secret on luy
fera deliurer le mesme tiers, & les dénontiations que l’on fera
dans l’Estat du Brazil, sera deuant le lieutenant general du lieu
où l’on fera ladite dénontiation, lequel le fera sçauoir aux facteurs
de ladite Compagnie, pour ce rendre parties en icelle, ne
le faisant ainsi, ladite Compagnie aura droit de pretendre contre
luy le dommage qu’il leur en pourroit resulter.
23. Que pour subuenir aux grandes despences des armées, tous
les maistres de Nauires, Carauelles, Barques & quelque autres
vaisseaux qui viendront dudit Estat en compagnie des armées
ou hors d’icelles, en quelque endroit qu’ils deschargeront ils